Expédiez Intelligemment

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Note : L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.

Mise en évidence par notre blogue à la pointe de l’industrie, Jet Worldwide possède l’expertise pour aider les entreprises canadiennes grâce à notre livraison internationale innovatrice et nos solutions logistiques.

Les éléments communs de l’expédition à l’intérieur du Canada ou internationalement à partir du Canada incluent :

  1. Les dimensions du colis (hauteur, longueur, largeur)
  2. Le poids du colis
  3. L’adresse de l’expéditeur ainsi que du destinataire

Note : Lors de la livraison internationale, la majorité des colis sont expédiés par avion (en opposition à la livraison terrestre pour les expéditions domestiques). Par conséquent, les colis internationaux font souvent l’objet d’un plus grand poids taxé que pour une livraison de même grandeur au niveau domestique.

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Éléments additionnels requis pour les livraisons internationales

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En plus de l’information générale nécessaire pour les expéditions domestiques, les envois internationaux exigent que vous déclariez vos items à importer au pays destinataire (et pour certains envois, une déclaration d’exportation canadienne). Ceci peut prendre différentes formes, tels qu’un CN22 pour les envois postaux ou une « Facture douanière ». Lorsque vous expédiez internationalement, vous devrez aussi savoir :

  1. Les noms et numéros de téléphone de l’expéditeur et du destinataire (en plus de l’adresse)
  2. Une description détaillée des items à expédier
  3. La valeur de vos items
  4. Le pays d’origine de vos items

Note : L’équipe logistique de Jet Worldwide offre du transport international depuis plus de 35 ans. Notre objectif est de trouver des solutions logistiques internationales pour les entreprises qui expédient à destination et en provenance du Canada et de l’Amérique du Nord. C’est notre mission de connecter les gens, les entreprises et leurs colis à travers le monde !


Description de vos items

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Dans la plupart des cas, une simple description de l’item ou des items que vous expédiez fera l’affaire, mais vous voudrez être plus précis pour éviter les complications et les délais. De plus, si c’est un item obscur qui, par exemple, est propre à votre industrie, il peut être aidant de décrire comment cet item est utilisé. Encore mieux, il y a un système reconnu mondialement pour décrire vos items nommé le Code de système harmonisé. C’est un langage que nos amis aux douanes comprennent !


Code de système harmonisé (code SH)

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Le code de système harmonisé est une « Nomenclature internationale établie par l'Organisation mondiale des douanes, qui comporte des positions à six chiffres permettant à tous les pays participants de classer sur une base commune les marchandises entrant dans les échanges. » - wto.org

Les codes SH déterminent les droits, l’admissibilité, et si un envoi doit ou non être examiné physiquement.

Trouvez le code SH que vous cherchez pour que vous puissiez décrire votre item le plus adéquatement possible. Nous recommandons de vérifier avec votre client international avant l’expédition - car, ils seront l’importateur des biens – afin de confirmer le code SH le plus approprié.


Établir la valeur de vos items

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Lorsque vous expédiez internationalement, une des premières questions que vous vous poserez sera sans doute « Quelle valeur dois-je déclarer ? ». La valeur déclarée, ainsi que le code SH, sont les facteurs les plus importants pour l’évaluation des droits et dans le processus d’importation. Une valeur déclarée excessive entraîne des coûts inutiles et une valeur sous-déclarée peut entraîner des délais significatifs et des amendes.

Note : En général, les douanes exigent une valeur unitaire pour chaque item expédié.

Valeur transactionnelle et Coûts livrés

Lorsqu’on vous demande la valeur de votre ou vos items, habituellement, ce qu’on vous demande c’est la valeur transactionnelle ou valeur déclarée de l’item, c’est-à-dire le coût en tant que tel de l’item que vous achetez ou vendez. Si vous vendez votre produit 200$ et que vous désirez l’expédier, la valeur transactionnelle est de 200$. Souvenez-vous de toujours utiliser le bon code monnaie.

En ce qui concerne l’évaluation des droits et des taxes pour un item, les douanes utiliseront ce qui s’appelle la valeur CAF (coût plus assurances plus fais de transport). Ceci s’appelle aussi le coût livré et constitue la somme de la valeur transactionnelle, des coûts d’assurances et des frais de transport.

Prenons notre exemple de notre item vendu à 200$ CAD : nous savons que la Valeur Transactionnelle est de 200$. Si, par exemple, les Coûts d’assurances sont de 10$ et les Frais de transport de 40$, faites le total de tout cela. Vous obtenez une valeur CAF, ou Coût Livré, de 250$

Valeur Transactionnelle : 200$
+ Coûts d’assurances : 10$
+ Frais de transport : 40$
= Valeur CAF (Coût Livré) : CAD250

Si la valeur transactionnelle inclut les coûts d’assurances et de transport, vous devriez noter que la Valeur Transactionnelle est la Valeur CAF.

Lorsque vous expédiez par courrier ou par la poste, les Frais de transport sont souvent inconnus. Dans ce cas, la plupart des douanes appliqueront un taux de frais standard par kg. Sachez que ce coût peut être plus ou moins élevé que les Frais de transport réels.

De façon similaire au code SH, avant de commencer votre Envoi International, nous recommandons de consulter le destinataire pour connaître la valeur qui sera déclarée. Apprenez davantage à propos des méthodes d’évaluation.


Échantillons de produits, Pièces de garantie et Biens utilisés

Lorsqu’il s’agit d’échantillons ou de cadeaux, vous pourriez penser que ces items ont une Valeur Transactionnelle de 0$, car ils sont « gratuits » ou « inestimables », mais les douanes demanderont que chaque item ait un prix réel. Pour trouver un montant approprié en dollars, vous pouvez commencer par regarder la valeur transactionnelle d’items identiques ou similaires. Si ce n’est pas possible, ou si vous cherchez à expédier des marchandises de grande valeur particulière, il y a quelques autres méthodes que vous pouvez considérer, mais pour celles-ci, nous conseillons de contacter un transporteur spécialisé avec expérience tel que Jet Worldwide.


Pays d’origine

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Si, par exemple, vous vendez un item sur votre site web que vous avez acheté à l’origine d’un fournisseur et que vous désirez expédier cet article à un client en France. La plupart du temps, vous auriez raison de croire que le Pays d’origine de cet item est la Canada, mais seulement si vous ne connaissez pas où l’item – ou ses pièces – a été fabriqué. Mais si vous connaissez où le produit a été fabriqué ? Est-ce important ? Selon le Pays d’origine, les biens peuvent en fait bénéficier d’un des accords de libre-échange en franchise de droit du Canada.

Pour les fins de dédouanement international, le pays d’origine fait référence au pays de fabrication. Par exemple, Jet Worldwide aide une entreprise qui fabrique des guitares spécialisées. Ces guitares faites au Canada ont été expédiées pour le dédouanement en franchise de droit vers l’Europe, l’Australie et les ÉU grâce aux Accords de libre-échange du Canada.


Dédouanement à l’importation vers le pays de destination

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Tous les biens exportés à partir du Canada sont soumis au dédouanement pour évaluer l’admissibilité, les droits et les taxes. Par défaut, le destinataire – ou l’importateur des biens – devra payer les droits et taxes applicables (connu comme « rendu droits non acquittés » ou DDU* (Delivered Duty Unpaid)). Voir les termes commerciaux et le EXW* par défaut ci-dessous.

Toutefois, l’expéditeur ou l’exportateur des biens peut choisir de payer les droits et taxes pour le destinataire en sélectionnant une option de rendu droits acquittés (connu comme DDP ou DTP*). Une option rendu droits acquittés est un service offert par les transporteurs privés, mais pas par Postes Canada.

Comment les droits sont-ils calculés?

Les droits représentent généralement un pourcentage appliqué à la Valeur CAF ou Coût Livré de votre item basé sur la description de l’item (tel que mentionné précédemment).

  • Droits : Basé sur une multitude de facteurs incluant la Description des biens, leur Valeur CAF et leur Pays d’origine.
  • Taxe sur la valeur ajoutée : Établie sur la Valeur CAF+ Droits
  • Droits d’importation : Peuvent inclure des items tels que les frais de courtage, la préparation d’entrée et/ou les frais de débours de transporteur.

Une fois que les droits ont été attribués, il y a habituellement une Taxe sur la valeur ajoutée à payer. Cette taxe peut atteindre 20% (comme dans plusieurs pays européens, par exemple). Souvent, les régulations sur les taxes permettent aux entreprises (si les biens ne sont pas pour la consommation finale) de récupérer la taxe sur la valeur ajoutée.

En plus des Droits et de la Taxe sur la valeur ajoutée, il y a souvent des Droits d’importation qui seront exigés au destinataire. Si un coutier en douane est nécessaire, il y aura également des Frais de courtage.

Lorsqu’un transporteur général de colis est utilisé, la déclaration en douane est habituellement incluse, mais des frais de 2.5% à 3% (avec un frais minimum) du montant qu’il paie pour le destinataire est souvent imposé. Ceci est souvent appelé le Débours de transporteur ou Frais administratif.


Dédouanement à l’exportation à partir du Canada

Le dédouanement à l’exportation, souvent nommé Déclaration d’exportation, est parfois requis lors de l’exportation ou importation à partir du Canada

Lors de l’expédition à partir du Canada vers les ÉU, une Déclaration d’exportation canadienne n’est pas requise.

Lors de l’expédition de biens du Canada évalués à plus de 2,000$ CAD (ou autrement restreint), les douanes canadiennes et Statistique Canada exigent que les exportateurs soumettent un simple formulaire CERS/ B-13. Si vous êtes un individu cherchant à expédier pour plus de 2,000$ CAD de biens, vous devrez vous inscrire comme un exportateur aux douanes.


Comprendre les Conditions de Transport et Qui paiera les Droits et Taxes

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Lorsque vous exportez, la méthode par défaut de transport est « à l’usine » (ou EXW*), c’est-à-dire que le destinataire/importateur sera responsable pour tous droits d’importation, droits et taxes. Gardez cela en tête lorsque vous envoyez un échantillon ou pièce de garantie à votre client, car il n’appréciera peut-être pas d’avoir à payer les droits d’importation. Consultez notre blogue sur les termes de transport.

DDU, DDP et EXW sont des termes appelés des Incoterms®, une marque de fabrique déposée de la Chambre de commerce internationale/CCI. Il est bon d’au moins connaitre l’existence des Incoterms et de visiter le site web de la CCI si plus d’explications sont nécessaires.

Le désavantage de payer les droits d’importation au nom du destinataire est que la majorité des droits d’importation viennent souvent d’une taxe sur la valeur ajoutée que l’entreprise qui importe pourrait récupérer autrement.


Les accords de libre-échange

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Le Canada a des accords de libre-échange avec la plupart des grandes économies mondiales. La bonne nouvelle est que le plus récent Accord de libre-échange du Canada facilite la déclaration du Pays d’origine en permettant l’inclusion de la Certification d’Origine dans le formulaire d’expédition. Consultez notre blogue à propos des Accords de libre-échange du Canada.

La possibilité d’expédier en franchise de droit des biens d’origine canadienne vers plus de 30 économies majeures est un avantage compétitif significatif pour le Entreprises canadiennes. Si vous êtes une Petite entreprise qui expédie à l’international, se familiariser avec les Accords de libre-échange disponibles peut vous faciliter la tâche pour rejoindre les marchés étrangers et peut faire économiser votre client international sur les droits d’importation (et donc réduire le coût de votre produit).


Expédition de commandes en ligne à l’international

Les entreprises canadiennes qui vendent des produits à l’international via des plateformes en ligne comme Shopify ou eBay doivent comprendre les coûts relatifs aux droits et à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ainsi que les frais d’expédition qui y sont associés. Les commandes de plus petite valeur peuvent bénéficier d’une entrée en franchise de droits dans certains pays, mais la taxe sur la valeur ajoutée doit souvent être payée d’avance en utilisant une plateforme d’expédition approuvée. Le Royaume-Uni exige le prépaiement de la TVA pour les commandes en ligne expédiées au Royaume-Uni et, de même, le prépaiement de la TVA est exigé pour les commandes en ligne expédiées vers l’Union européenne à partir du Canada.


Options de Communes d’Expédition Internationale par Courrier à partir du Canada

Expédition Internationale avec

  • Postes Canada
    • Meilleure option pour les individus expédiant de petits colis (cadeaux ou items personnels de moins de 5kg).
    • Service privilégié pour les compagnies canadiennes de cybercommerce utilisant des plateformes telles que Shopify.
    • Solution à faible coût pour les envois domestiques par le biais express aérien.
    • Typiquement soumis à un processus de dédouanement plus simple.
    • Service à la clientèle et services spécialisés minimes.
  • Purolator
    • Un des plus importants transporteurs domestiques du Canada.
    • Opère comme un tiers fournisseur de services logistiques (3PL) qui assemble divers processus logistiques, principalement pour les transporteurs au niveau de l’entreprise (principalement des ÉU au Canada).
    • Offre l’expédition internationale par le biais de partenaires transporteurs, tels que UPS.
  • FedEx, UPS et DHL
    • FedEx et UPS sont de loin les plus importants transporteurs en Amérique du Nord
    • Expédition aérienne express
    • Expédition aérienne économique
    • Offre du support logistique de tierce partie
  • Revendeurs et Spécialistes
    • Jet Worldwide est un expert en livraison de colis, de palettes, et de commandes en ligne à destination et en provenance du Canada. Jet Worldwide offre des solutions uniques en combinant nos partenariats avec des transporteurs mondiaux et des partenariats internationaux depuis plusieurs décennies aux régions principales du monde.
    • Les comparaisons de services en ligne d’expédition et les courriers locaux qui revendent d’autres transporteurs.
    • Ces solutions peuvent bien fonctionner, mais manquent souvent une importante expertise au niveau logistique pour les colis internationaux.

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