Les codes harmonisés utilisés pour l’expédition internationale peuvent être à la fois très simples et incroyablement complexes. Pour les colis, notamment, le principal défi consiste à attribuer des codes SH individuels à des milliers de colis importés quotidiennement.

Les codes SH font partie des trois éléments utilisés pour l’évaluation des droits de douane.

Les trois éléments permettant de déterminer le taux des droits sont les suivants:

• La valeur des marchandises à expédier et à importer (anglais)
  
• L’origine des marchandises
• La classification des tarifs douaniers et les codes SH (expliqués ci-dessous)

La convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (convention SH) est entrée en vigueur en 1988, et fait l’objet de mises à jour importantes tous les cinq ans environ.

Veuillez vous référer à la section plus bas pour les mises à jour à venir en 2022 pour les codes SH.

Note: L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.

Le concept du système harmonisé s’explique très facilement:

Le système harmonisé est une méthode acceptée dans le monde entier pour décrire une marchandise exportée et importée. Le système est géré par l’Organisation mondiale des douanes (OMC) et sert à traduire les descriptions d’articles, qui sont souvent obscurcies par la langue et la nomenclature industrielle, en une valeur numérique universellement acceptée.

À titre d’exemple, une brosse à dents se traduit par le code numérique9603.20 et un DVD par 8523.40.

Les 6 premiers chiffres du code harmonisé constituent la norme internationalement acceptée, et les 2 à 6 chiffres suivants sont réservés à l’usage d’un pays spécifique. Le Système harmonisé (SH) classe généralement les marchandises selon leur niveau de transformation. Les matières premières apparaissent dans les premiers chapitres, et les marchandises hautement transformées dans les derniers chapitres. Les produits agricoles se trouvent généralement dans les chapitres1 à 24, mais quelques produits tels que le bois, la laine et le coton apparaissent dans les chapitres ultérieurs.

Les importateurs et les exportateurs sont le plus souvent légalement tenus de déclarer leurs produits aux douanes au moyen des codes SH. La classification SH détermine le taux des droits de douane d’un produit, son admissibilité à l’importation et à l’exportation, et la nécessité ou non de l’examiner physiquement. Dans certains pays, les importateurs sont tenus de déclarer les codes SH aux douanes avant que leurs produits ne soient chargés pour être exportés. Aux États-Unis, ce programme de déclaration obligatoire est appelé « ISF », ou « 10+2 ».

Quelques ressources pour trouver le bon code SH:

• - Sites Web des douanes
• - Courtiers en douanes agréés
• - Sites Web et systèmes d’expédition des transporteurs
• - Ressources indépendantes en ligne

Même avec les nombreuses ressources disponibles en ligne (y compris celles offertes par les transporteurs), la recherche pour trouver le bon code peut s’avérer frustrante.

Par exemple, voici ce qui correspond aux brosses à dents électriques: « Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n^o85.08. ».

Codes SH: utiles pour l’exportation et l’importation

Il est également judicieux de confirmer le code SH à utiliser avec votre client international avant d’envoyer le colis. Bien que l’exportateur soit responsable de la déclaration du bon code SH, la charge la plus importante incombe à l’importateur, puisque le code utilisé permettra d’établir certains éléments critiques comme l’admissibilité, les restrictions réglementaires et le taux des droits.

La classification du SH est difficile pour deux raisons principales

Tout d’abord, le Système harmonisé est assez complexe en soi, et les descriptions de produits sont réparties en plus de 4 000 positions et sous-positions. Le Système harmonisé contient également des notes de section et de chapitre, qui doivent être consultées en vue d’attribuer les bons codes SH aux produits. Enfin, la classification est régie par un ensemble de règles strictes appelées « Règles générales d’interprétation » (RGI). Cette liste tarifaire nationale compte généralement plus de 2 000 pages.

Deuxièmement, les descriptions des produits dans le Système harmonisé ne correspondent généralement pas aux descriptions des produits courants. Un mot largement utilisé, comme « patin » qui est généralement connu par la plupart des gens comme un accessoire lié au patinage, peut également désigner autre chose dans un autre contexte, comme une pièce mécanique par exemple.

Si vous souhaitez envoyer un colis par transporteur international, il est essentiel de fournir une description claire et détaillée et d’indiquer à quoi servira l’article. Bien que les transporteurs internationaux soient en mesure d’attribuer efficacement les codes SH, il est toujours préférable de fournir au moins les six premiers chiffres du code SH du produit à expédier.

Mises à jour pour les codes SH en 2022

Le système utilisé par les autorités douanières mondiales pour classer les marchandises, le Système harmonisé (SH), sera mis à jour en 2022. Ces mises à jour permettent de mieux définir les catégories de produits qui ont gagné en importance en raison d’une croissance, de progrès techniques ou de préoccupations réglementaires.

Les produits et les catégories susceptibles d’être modifiés sont les suivants:

• Les déchets électroniques (e-waste)
• Les nouveaux produits à base de tabac et de nicotine (vapotage)
• Les véhicules aériens sans pilote (UAV) et les drones
• Les téléphones intelligents (nouvelle sous-position et une note)
• Les catégories pour les fibres de verre (sous-position70.19) et les machines pour le travail des métaux (sous-position84.62) ont été remaniées
• Les modules d’affichage à écran plat seront classés comme un produit à part entière
• Une plus grande attention sera portée à la classification des assemblages intermédiaires à fonctions multiples
• Les classifications pour les outils de diagnostic rapide des maladies infectieuses ont été simplifiées
• Nouvelles sous-positions pour certains produits chimiques dangereux
• Introduction de nouvelles sous-positions pour le suivi et le contrôle du fentanyl
• Clarification du texte pour faciliter une meilleure compréhension globale

Il est essentiel pour toute entreprise qui œuvre dans le secteur du commerce électronique d’avoir le code SH de tous ses produits pour prévoir les frais de douanes avant le passage du client à la caisse et garantir un dédouanement efficace. Le plus grand défi pour les solutions de commerce électronique est de prévoir le montant des droits de douane à payer.

Les entreprises du secteur du commerce électronique qui ont prédéterminé les codes SH et les droits de douane peuvent facilement déterminer les taux de droits probables pour différents pays.

Le système de codification du Système harmonisé un incroyable exploit de coopération internationale visant à faciliter le commerce partout dans le monde. Il est essentiel pour toute personne qui expédie ou qui reçoit des envois internationaux par transporteur, par la poste, par camion ou par bateau de comprendre les concepts de base de ce système.

Lire la suite: Les codes SH pour l’expédition internationale à partir du Canada

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