Couriers internationaux s’adaptent aux volumes e-commerciaux
Mise en évidence par notre blogue à la pointe de l’industrie, Jet Worldwide possède l’expertise pour aider les entreprises canadiennes grâce à notre livraison internationale innovatrice et nos solutions logistiques.
Dans cet article de blogue, nous aborderons les éléments à prendre en considération en vue de développer votre clientèle française. Nous vous expliquerons également le rôle que Jet Worldwide peut jouer auprès des commerçants en ligne de toute taille qui souhaitent s’établir sur la marché français grâce à ses solutions en matière de logistique. Bien que nous tâchons de garder le présent article de blogue à jour, nous vous prions de le consulter à titre de guide général et de toujours valider les règles en cours auprès des autorités appropriées ou d’un courtier en douanes dans le territoire concerné.
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Note: L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.
Jet Worldwide est une entreprise québécoise de logistique internationale basée à Montréal. Avec plus de 40ans d’expérience dans le domaine, nous comptons parmi nos partenaires certaines des plus grandes compagnies d’expédition dans le monde. Ces partenariats nous permettent notamment d’offrir les meilleures solutions en matière de logistique aux commerçants électroniques qui voudraient développer leurs affaires vers la France, le Royaume-Uni et le reste de l’Europe.
Les importations et les douanes: France
Avant toute chose, il est primordial de porter une attention particulière aux procédures de dédouanement lorsque vous prévoyez d’expédier vos colis vers la France. Les factures commerciales associées à vos commandes en ligne doivent comprendre une valeur déclarée et une description détaillée du contenu de votre colis. Tout ceci peut être fait en français ou en anglais, et il est important de veiller à ce que vos documents de dédouanement soient clairs et précis.
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
L’Union européenne procède actuellement à la mise à jour de sa réglementation sur les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ces changements entreront en vigueur le 1erjuillet 2021 et, à partir de cette date, la TVA sera perçue sur tous les colis, peu importe la valeur déclarée. À cet effet, il est important de tenir compte de ces frais au moment d’établir le prix de vos produits. En vertu de la nouvelle réglementation, le vendeur ou le marché en ligne est tenu de percevoir la TVA sur les colis dont la valeur déclarée est de 150€ ou moins.
Le taux de TVA en France est fixé à 20% pour la plupart des produits, mais certains d’entre eux bénéficient d’un taux moins élevé comme les livres (7%). La TVA est calculée en utilisant la valeur CAF (qui correspond à la valeur du produit additionnée de ses frais d’expédition et de ses frais d’assurances). La nouvelle réglementation vous permettra également de vous inscrire à la TVA dans un État membre de l’UE et de gérer toutes vos TVA pour d’autres États membres. Il ne sera donc plus nécessaire de vous inscrire dans chaque État où vous souhaitez expédier des marchandises en Europe. Il vous sera possible d’importer vos produits en France et de les distribuer en Belgique ou en Suisse, par exemple, sans avoir à vous inscrire également à la TVA dans ces pays.
Droits de douane: France
L’exemption pour les droits de douane sur les colis d’une valeur intrinsèque (la valeur avant l’ajout des frais d’expédition et des frais d’assurances) de 150€ et moins reste en vigueur avec la nouvelle réglementation. Tout colis d’une valeur intrinsèque de plus de 150€ sera assujetti à des droits de douane et à la TVA. Afin que vos clients en France n’aient pas à payer ces frais additionnels une fois rendus au dédouanement, vous pouvez inscrire le terme « rendus droits acquittés – DDP », et ces frais vous seront facturés. La plupart des consommateurs qui achètent en ligne n’apprécient pas de se faire surprendre par des frais additionnels après avoir payé le coût initial de leur colis. Il serait donc judicieux de mettre vos clients au courant de la possibilité de devoir payer ces frais à l’avance.
Bon à savoir: la valeur utilisée lors de l’importation de vos colis correspond à la valeur totale de tous les éléments contenus dans le colis. Donc, par exemple, si votre colis comprend quatre articles qui valent 50€ chacun, la valeur de votre colis sera de 200€ et vous serez tenu de payer des droits de douane puisque la valeur de votre colis dépassera le seuil de 150€.
De façon générale, tous les colis expédiés vers l’Europe à compter du 1erjuillet 2021 seront assujettis à la TVA. Toutefois, veuillez noter que pour les colis de 150€ et plus, les marchés en ligne ne seront pas tenus de percevoir la TVA et vous devrez payer des droits de douane pour ces colis.
Frais et délais de livraison: France
Lorsque vous songez à ouvrir un magasin en ligne en France, n’oubliez pas de prendre en compte les frais et les délais de livraison, puisqu’il s’agit des principaux obstacles rencontrés par les commerçants en ligne québécois lorsqu’ils tentent de s’établir sur le marché français. Puisque les frais d’expédition peuvent être exorbitants, les entreprises se tournent souvent vers Postes Canada puisqu’il s’agit d’une option moins dispendieuse. Cependant, le fait de choisir une option moins dispendieuse pourrait faire doubler le prix de votre produit pour vos clients. De plus, pour ces options, les délais de livraison sont souvent calculés en semaines plutôt qu’en jours. Puisque bien souvent les options locales n’entraînent pas ce type de frais et que les délais de livraison ne tournent pas autour d’un mois, il peut être difficile de faire concurrence aux entreprises françaises. Il est donc primordial pour les commerçants de bien faire toutes les démarches lors de leurs recherches pour un partenaire d’expédition internationale.
Livraison pour les commandes en ligne: Du Québec vers la France
Paiement de la TVA pour les commandes en ligne en France
Jet Worldwide peut vous aider à naviguer à travers ces nombreux détails. Grâce à nos partenariats avec les principales compagnies de livraison en France comme DPD et Chronopost, nous pouvons vous offrir des frais et des délais de livraison hautement avantageux. Nos solutions en matière de logistique réduisent les coûts de livraison de façon importante et éliminent les principaux obstacles pour vous permettre de rejoindre vos clients français. De plus, nous offrons un service à la clientèle impeccable et nous vous aiderons à faire le suivi de vos colis une fois qu’ils seront expédiés.
Nous pouvons également vous aider en cas de problème ou d’imprévu lors de l’expédition de vos colis. Tout ceci peut facilement être effectué à partir de notre plugin Jet-EZ sur Shopify, eBay, ou votre marché en ligne de prédilection. Ainsi, vous pouvez imprimer vos bordereaux d’expédition, organiser vos ramassages et vos livraisons, suivre vos colis en cours d’expédition et gérer vos retours à l’aide de notre plugin simple. Jet Worldwide peut livrer vos produits rapidement et à prix abordable.
Grâce à ses frais de livraison avantageux et ses délais de livraison de 4 à 7 jours vers la France, Jet Worldwide peut permettre à votre commerce en ligne d’augmenter ses ventes et de s’établir sur le marché français.
Expédition de commandes en ligne à l’international
Les entreprises canadiennes qui vendent des produits à l’international via des plateformes en ligne comme Shopify ou eBay doivent comprendre les coûts relatifs aux droits et à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ainsi que les frais d’expédition qui y sont associés. Les commandes de plus petite valeur peuvent bénéficier d’une entrée en franchise de droits dans certains pays, mais la taxe sur la valeur ajoutée doit souvent être payée d’avance en utilisant une plateforme d’expédition approuvée. Le Royaume-Uni exige le prépaiement de la TVA pour les commandes en ligne expédiées au Royaume-Uni et, de même, le prépaiement de la TVA est exigé pour les commandes en ligne expédiées vers l’Union européenne à partir du Canada.
Options de Communes d’Expédition Internationale
Expédition Internationale avec
- Postes Canada: Meilleure option pour les individus expédiant de petits colis
- Purolator:Un des plus importants transporteurs domestiques du Canada. Offre l’expédition internationale par le biais de partenaires transporteurs, tels que UPS.
- FedEx, UPS : FedEx et UPS sont de loin les plus importants transporteurs en Amérique du Nord
- Jet Worldwide: Une entreprise de confiance qui offre des solutions d’expédition internationale depuis plus de 40 ans. Jet Worldwide offre des options d’expédition de colis, de palettes et de commandes en ligne entre le Canada et le monde: Importer et exporter
>Jet Worldwide offre des estimations pour les entreprises qui souhaitent expédier des colis, des palettes et des commandes en ligne entre le Canada et le Monde. Pour obtenir une estimation, veuillez nous fournir les éléments suivants:
- Le nom et les coordonnées de votre entreprise
- L’adresse de départ
- L’adresse d’arrivée
- Le poids et les dimensions de chaque article
- Le ou les articles envoyés
- La valeur de la commande expédiée
Pour l’expédition de commandes en ligne, veuillez également nous fournir des informations sur le volume prévu, le ou les articles expédiés, et le poids moyen et la valeur de chaque commande. Plus vous nous fournissez de détails, mieux c’est! :)
Note : L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.
Dédouanement à l’importation vers le pays de destination
Tous les biens exportés à partir du Canada sont soumis au dédouanement pour évaluer l’admissibilité, les droits et les taxes. Par défaut, le destinataire – ou l’importateur des biens – devra payer les droits et taxes applicables (connu comme « rendu droits non acquittés » ou DDU* (Delivered Duty Unpaid)). Voir les termes commerciaux et le EXW* par défaut ci-dessous.
Toutefois, l’expéditeur ou l’exportateur des biens peut choisir de payer les droits et taxes pour le destinataire en sélectionnant une option de rendu droits acquittés (connu comme DDP ou DTP*). Une option rendu droits acquittés est un service offert par les transporteurs privés, mais pas par Postes Canada.
Comment les droits sont-ils calculés?
Les droits représentent généralement un pourcentage appliqué à la Valeur CAF ou Coût Livré de votre item basé sur la description de l’item (tel que mentionné précédemment).
- Droits : Basé sur une multitude de facteurs incluant la Description des biens, leur Valeur CAF et leur Pays d’origine.
- Taxe sur la valeur ajoutée : Établie sur la Valeur CAF+ Droits
- Droits d’importation : Peuvent inclure des items tels que les frais de courtage, la préparation d’entrée et/ou les frais de débours de transporteur.
Une fois que les droits ont été attribués, il y a habituellement une Taxe sur la valeur ajoutée à payer. Cette taxe peut atteindre 20% (comme dans plusieurs pays européens, par exemple). Souvent, les régulations sur les taxes permettent aux entreprises (si les biens ne sont pas pour la consommation finale) de récupérer la taxe sur la valeur ajoutée.
En plus des Droits et de la Taxe sur la valeur ajoutée, il y a souvent des Droits d’importation qui seront exigés au destinataire. Si un coutier en douane est nécessaire, il y aura également des Frais de courtage.
Lorsqu’un transporteur général de colis est utilisé, la déclaration en douane est habituellement incluse, mais des frais de 2.5% à 3% (avec un frais minimum) du montant qu’il paie pour le destinataire est souvent imposé. Ceci est souvent appelé le Débours de transporteur ou Frais administratif.
Dédouanement à l’exportation à partir du Canada
Le dédouanement à l’exportation, souvent nommé Déclaration d’exportation, est parfois requis lors de l’exportation ou importation à partir du Canada
Lors de l’expédition à partir du Canada vers les ÉU, une Déclaration d’exportation canadienne n’est pas requise.
Lors de l’expédition de biens du Canada évalués à plus de 2,000$ CAD (ou autrement restreint), les douanes canadiennes et Statistique Canada exigent que les exportateurs soumettent un simple formulaire B-13. Si vous êtes un individu cherchant à expédier pour plus de 2,000$ CAD de biens, vous devrez vous inscrire comme un exportateur aux douanes.
Comprendre les Conditions de Transport et Qui paiera les Droits et Taxes
Lorsque vous exportez, la méthode par défaut de transport est « à l’usine » (ou EXW*), c’est-à-dire que le destinataire/importateur sera responsable pour tous droits d’importation, droits et taxes. Gardez cela en tête lorsque vous envoyez un échantillon ou pièce de garantie à votre client, car il n’appréciera peut-être pas d’avoir à payer les droits d’importation. Consultez notre blogue sur les termes de transport.
DDU, DDP et EXW sont des termes appelés des Incoterms®, une marque de fabrique déposée de la Chambre de commerce internationale/CCI. Il est bon d’au moins connaitre l’existence des Incoterms et de visiter le site web de la CCI si plus d’explications sont nécessaires.
Le désavantage de payer les droits d’importation au nom du destinataire est que la majorité des droits d’importation viennent souvent d’une taxe sur la valeur ajoutée que l’entreprise qui importe pourrait récupérer autrement.
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