Importation au Canada - Commerce électronique et logistique
Jetship Worldwide : Distribution flexible pour les vendeurs à faible volume
Jetship Worldwide est une solution pratique pour les marchands qui vendent des articles de valeur élevée en petits volumes et qui recherchent un modèle de livraison simple à l’échelle du Canada, sans les complications d’entreposage.
- Aucun frais d’entreposage et faibles minimums : Idéal pour les petits vendeurs qui souhaitent accéder au marché canadien.
- Comment ça fonctionne : Envoyez un envoi groupé — de quelques boîtes à quelques palettes — à Jetship Canada. Vos commandes canadiennes seront ensuite préparées, emballées et expédiées à partir du Canada, sans les imprévus du transfrontalier.
- Idéal pour des produits à forte valeur et faible volume : Ce modèle privilégie la simplicité et la rapidité plutôt que les très gros volumes ou les remises d’exécution massives.
- Coût total transparent : Le coût par unité est généralement plus élevé que sur les grandes plateformes (comme Amazon), mais vous évitez la multitude de frais cachés, le partage obligatoire de vos données de vente et les politiques restrictives.
Plusieurs facteurs clés déterminent le montant que vous paierez lors de l’importation au Canada :
- Origine de l’expédition : Le pays ou la région d’où proviennent les marchandises.
- Valeur des marchandises : Détermine l’admissibilité aux exemptions de droits et l’évaluation des taxes.
- Pays d’origine : L’endroit où les produits ont été fabriqués ou produits.
- Code SH (Système harmonisé) : Sert à déterminer le taux de tarif applicable.
- Province de destination : Influence les taux de taxes applicables (TPS/TVH/TVP).
- Transporteur et méthode d’expédition : Ont une incidence sur les frais de courtage et de dédouanement.
Ressources connexes
Importer des États-Unis vs. le reste du monde
La principale différence entre l’importation au Canada depuis les États-Unis ou le Mexique et celle provenant d’autres pays réside dans les dispositions de libre-échange prévues par l’ACEUM/CUSMA.
Seuils d’exemption de droits et de taxes selon l’ACEUM/CUSMA
- 40 $ CA ou moins – admissible sans droits ni taxes
- 150 $ CA ou moins – admissible sans droits
- Produits d’origine américaine ou mexicaine qualifiés – exempts de droits, peu importe la valeur
Toutefois, pour les importations en vrac, la différence demeure minime.
Seuils d’exemption de droits pour les importations de commerce électronique au Canada
Le seuil de franchise douanière par défaut pour les importations au Canada est de 20 $ CA. Cependant, en vertu de l’ACEUM/CUSMA, les envois en provenance des États-Unis ou du Mexique bénéficient de limites plus élevées.
| Origine | Seuil sans droits | Seuil sans taxes |
|---|---|---|
| États-Unis et Mexique (messagerie) | 150 $ CA | 40 $ CA |
| États-Unis et Mexique (poste) | 20 $ CA | 20 $ CA |
| Autres pays | 20 $ CA | 20 $ CA |
Évaluation des commandes de commerce électronique
L’évaluation en douane détermine le montant des droits et des taxes appliqués aux marchandises importées. Plusieurs commandes en provenance d’Asie sont souvent sous-évaluées afin de demeurer sous le seuil de 20 $ CA, mais l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) prévoit un resserrement de la surveillance.
Il est essentiel que les vendeurs déclarent correctement la valeur de leurs marchandises pour éviter les pénalités et les retards de livraison. Pour en savoir plus, consultez : Comment déclarer la valeur en douane.
Accords de libre-échange et importations exemptes de droits
Le Canada maintient plusieurs accords de libre-échange (ALE) avec la majorité des grandes économies mondiales, permettant des importations préférentielles exemptes de droits pour les produits admissibles. Voici quelques-uns des principaux accords :
- ACEUM/CUSMA – États-Unis et Mexique
- AECG/CETA – Union européenne
- ACRU/UKTCA – Royaume-Uni
- PTPGP/CPTPP – Région Asie-Pacifique
- ALECK/CKFTA – Corée du Sud
Les marchandises d’une valeur inférieure à 3 300 $ CA peuvent bénéficier d’un processus de certification d’origine simplifié dans le cadre de ces accords.
À noter : Le simple fait qu’un produit soit expédié depuis un pays n’assure pas son admissibilité à l’exemption de droits. Il doit satisfaire aux règles d’origine précisées dans chaque accord.
Pays d’origine vs. pays d’expédition
Le pays d’origine correspond à l’endroit où les marchandises ont été fabriquées, cultivées ou produites — et non au pays d’où elles sont expédiées.
Exemple : Un article expédié d’Australie mais fabriqué en Chine ne serait pas admissible à une exemption de droits, même si l’Australie et le Canada partagent un accord de libre-échange (PTPGP).
Quand inclure un certificat d’origine
Frais d’importation courants pour les commandes de commerce électronique
Même lorsque les produits sont admissibles à une entrée sans droits, d’autres frais d’importation peuvent s’appliquer. Voici un aperçu des frais les plus fréquents :
| Type de frais | Description |
|---|---|
| Droits de douane | Appliqués sur les marchandises non admissibles à une importation en franchise. |
| Taxes | Taxes fédérales et provinciales (TPS/TVH/TVP) applicables à toutes les importations. |
| Frais de préparation d’entrée | Frais de dédouanement, souvent inclus pour les envois express. |
| Frais de débours du transporteur | Frais pour l’avance de droits et taxes (souvent de 2 % à 3 %, minimum de 10 $ à 20 $ CA). |
Consulter l’exemple de frais d’importation FedEx et UPS (PDF 2025)
Programme CARM (Évaluation et gestion des revenus de l’ASFC)
Le programme CARM (CBSA Assessment and Revenue Management) est la plateforme en ligne de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Elle vise à simplifier les processus d’importation, à améliorer la transparence et à offrir aux importateurs un meilleur contrôle de leurs comptes et paiements.
Grâce à CARM, les importateurs peuvent :
- Enregistrer et gérer leur numéro d’entreprise auprès de l’ASFC
- Consulter et payer leurs droits et taxes d’importation en ligne
- Soumettre des corrections et contester des cotisations
- Suivre la conformité et l’historique de leurs importations
En savoir plus sur le traitement avancé des importations avec CARM.
Expédier au Canada avec Jet Worldwide
Jet Worldwide aide les entreprises et les particuliers à expédier des colis, des commandes de commerce électronique et des documents vers et depuis le Canada, tout en assurant un soutien complet en douane et en logistique.
Que vous soyez un détaillant en ligne, un fabricant ou un partenaire logistique, Jet offre :
- Des solutions d’expédition internationale rapides et fiables vers et depuis le Canada
- Une assistance pour le dédouanement et la préparation des documents
- Des conseils sur l’admissibilité à la franchise de droits et la conformité commerciale
- Des solutions de traitement des commandes de commerce électronique transfrontalier
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Points essentiels à retenir
- Le seuil de franchise douanière par défaut au Canada est de 20 $ CA, avec des limites plus élevées selon l’ACEUM/CUSMA.
- Les produits provenant de pays ayant un accord de libre-échange peuvent être importés en franchise de droits s’ils respectent les règles d’origine.
- Les frais d’importation comprennent les droits, les taxes, les frais de préparation d’entrée et les frais de débours du transporteur.
- Les expéditions en vrac permettent de réduire les coûts par envoi.
Avis de non-responsabilité : L’information fournie par Jet Worldwide est à titre informatif seulement et ne constitue pas un avis juridique ou réglementaire. Pour les règlements officiels, veuillez consulter l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
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Pour obtenir des conseils d’experts et du soutien concernant vos importations et exportations canadiennes, communiquez dès aujourd’hui avec l’équipe de Jet Worldwide.
