Les rapports économiques entre le Canada et l'Espagne se sont accrus énormément au cours des dernières années.  De cette croissance est née une plus grande demande en livraison internationale de colis de Toronto, Montréal et partout au Canada pour l'Espagne.


Dans l'attente de l'accord commercial entre le Canada et l'Europe, nous prévoyons une croissance continue du flux de colis entre Montréal et l'Espagne.

 

Options pour la livraison de colis en Espagne du Canada

 

Expédition en Espagne avec Poste Canada

Poste Canada offre les tarifs les plus économiques pour l'envoi de petits colis (moins de 5 kg) en Espagne à partir du Canada.   Toutefois, les tarifs de Poste Canada sont moins compétitifs pour les colis plus lourds et offre un suivi et un service à la clientèle limité.

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Poste Canada Expédition du Canada en Espagne

Vous avez 5 choix

Moins de 2 kg:

  • Poste Canada Petit paquet -Surface  en Espagne

  • Poste Canada Petit paquet -Avion  en Espagne

+ 2 kg Poste Canada:  Expédition en Espagne

  • Post Canada Colis du régime international -surface en Espagne

  • Poste Canada Paquet repérable au Royaume-Uni:  1-2 semaines

  • Xpresspost International- 1 semaine

  • Comparez vos frais d'expédition

Éxpedition de colis en Espagne avec FedEx et UPS Canada

Fedex et UPS sont de grands transporteurs nord-américains offrant des services d’expédition express fiables de Toronto, Vancouver, Calgary, Montréal, Ottawa et partout au Canada  à destination de Madrid et partout en Espagne.    TNT Espagne est un filiale de FedEx.

Les options d’expédition de FedEx et UPS Canada en Espagne

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Éxpedition de colis en Espagne avec Jet Worldwide Canada

Jet Worldwide offre dupuis plus de 35 ans une variété de service d’expédition économiques internationaux du Canada en Espagne pour des colis plus lourds.

Jet Canada propose des options économiques pour les colis plus lourds envoyés du Quebec et Canada   Madrid et partout en Espagne.    Nous offrons des services de livraison internationale du Canada et des services spéciaux de logistiques en Espagne.

Services spéciaux:  C’est avec l’aide de nos partenaires à travers le monde que Jet Worldwide peut offrir des services uniques et adaptés à vos besoins.  

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Dédouanement de colis canadiens en Espagne

Il est très important, lors de l'envoi de colis en Espagne à partir de Montréal, de fournir toute la documentation nécessaire au dédouanement puisque les douanes espagnoles peuvent être assez strictes.   La documentation doit contenir la valeur et la description de chaque item envoyé.  

Il doit être spécifié si la valeur déclarée inclue le coût, l'assurance et le fret (C.I.F.) puisque les droits/TVA sont basés sur la valeur C.I.F. La plupart des envois internationaux expédiés en Espagne sont envoyés avec une valeur incluant l'assurance et le transport, il arrive toutefois que cela ne soit pas mentionné par les expéditeurs.  Noter sur la facture commerciale que la valeur est bien la ''valeur C.I.F.'' pourrait vous faire économiser en droits et TVA.

Des exigences spécifiques sont demandées pour un nombre de marchandises, incluant les suivantes:

  • Produits textiles - description du tissu, si tricoté ou tissé et, pour les vêtements, le genre;
  • Échantillons marqués/mutilés - la note ''échantillon mutilé'' ou  ''échantillon marqués, pas pour la revente'';
  • Logiciels sur CD ou disquette - La valeur du logiciel doit être indiquée séparément du soutien logiciel.

Expédition de cadeaux en Espagne du Canada
Jet Worldwide reçoit régulièrement des demandes d'expédition de cadeaux en Espagne. Bien qu'il n'y ait pas de considération particulière pour le dédouanement de cadeaux en Espagne, les envois ''de consommateur à consommateur'' bénéficie d'un seuil plus élevé pour une entrée en franchise de droits (45 euros).  Lors de l'expédition de cadeaux, il peut aider de mentionner sur la facture commerciale qu'il s'agit d'un cadeau (en s'assurant de joindre une description complète de l'item).

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Application de droits et taxes pour les envois internationaux en Espagne

Le seuil de la valeur pour l'application des droits et taxes pour les envois internationaux en Espagne concordent avec la majorité des pays de l'Union européenne.

  • Expédier des colis aillant une valeur inférieure à €22

      - Aucune perception de droits et taxes

  • Envoi commercial d'une valeur supérieure à €22 mais inférieure à €150:

          - Perception de la TVA... Voir note plus bas sur l'envoi d'échantillons commerciaux

  • Envoi commercial d'une valeur supérieure à €150:

             - Perception de droits et TVA

Le taux de la TVA (taxe de valeur ajoutée) en Espagne est de 22% pour la plupart des marchandises.   On assigne à certains produits (tels les produits agricoles) un taux plus bas. Une exception importante est celle des livres.  Couramment expédiés par courrier international en Espagne, ils bénéficient d'un taux de TVA de 4%.

Bien que la plupart des frais de dédouanement soit inclus lors de l'expédition de colis en Espagne, les transporteurs se réservent le droit de charger certains frais supplémentaires, par exemple des frais de facturation (pour le prépaiement des frais de douanes) et des frais d'inspection.   Bien que les grandes compagnies de courrier chargent régulièrement des ''frais d'importation'', ceux-ci sont beaucoup moins élevés qu'avec l'utilisation d'un courtier en douane.

 

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Expédier des colis en Espagne contenant des effets personnels

Nous recevons parfois des demandes de gens voulant envoyer des effets personnels de Montréal.   Les effets personnels de citoyens espagnols bénéficient d'une entrée en franchise de droits. Des effets personnels expédiés à l'étranger, par exemple des vêtements usagés, peuvent être renvoyés en Espagne et entrer en franchise de droits en autant qu'ils n'aient pas été modifiés ou réparés à l'étranger.  L'identité du propriétaire doit également être prouvée.

La documentation pour l'expédition doit clairement inclure la note: ''Retour de produits espagnols'' en plus de la raison du retour et de leurs classification d'''effets personnels''. Les articles électroniques (incluant les ordinateurs portables, tablettes, téléphones intelligents, etc.) sont plus difficile à classer comme ''effets personnels''.    Pour être qualifiés d'effets personnels, les items doivent être déclarés en personne avant l'exportation à l'aide d'un identifiant (par exemple un numéro de série).

De plus en plus d'étudiants espagnols choisissent le Canada comme destination pour leurs études.   Jet peut aider les étudiants à arranger le transport et le dédouanement de leurs effets personnels.

Expédition internationale de colis contenant des échantillons commerciaux
Les échantillons commerciaux peuvent être exemptés de droits et taxes:

  • S'ils sont évalués à moins de 22 Euros et moins de 10 kg
  • S'ils servent à solliciter la commande du bien représenté par l'échantillon
  • S'il n'y a qu'un seul échantillon de chaque type
  • La quantité totale n'excède pas 5 items
  • Les biens sont fournis directement de l'étranger
  • S'ils vont être consommés ou détruits lors de la démonstration et sont correctement emballés et marqués d'une manière à prouver qu'ils seront utilisés uniquement comme échantillons.

Note: Le processus d'importation temporaire peut être arrangé pour des envois de valeur élevée demeurant en Espagne pour moins d'un an.   Contactez Jet Worldwide si vous avez besoin de conseils pour l'importation temporaire de colis en Espagne.

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L'envoi de colis internationaux en Espagne contenant des échantillons textiles

Des produits textiles ou ''échantillons concepteur'' sont soumis à des exigences spécifiques afin d'entrer sans perception de droits et taxes.   Les fabricants de vêtements important des échantillons de vêtements pour la fabrication de biens semblables en Espagne peuvent importer un échantillon de chaque type sans perception de droits.   Un envoi peut contenir différents échantillons en autant qu'il n'y a qu'un échantillon de chaque type de bien. Exigences additionnelles pour la facture commerciale lors de l'envoi d'échantillons textiles:

  • The style number of each sample appear on the commercial documents.
  • The product description 
  • The intent of the shipper that the goods are intended as samples. 
  • Le numéro du type de chaque échantillon est mentionné dans la documentation commerciale.
  • La description du produit.
  • La mention de l'intention de l'expéditeur d'envoyer ces biens comme ''échantillons''.

Si l'information n'est pas claire et/ou complète, les biens seront dédouanés comme consommation normale et les droits et taxes seront perçus.

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L'accord économique et commercial global (AECG)

L’accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) réduit ou élimine les tarifs douaniers facturés par les pays de l’Union européenne.

Preuve d’origine

Le traitement préférentiel est basé sur une déclaration et non sur un certificat d’origine officiel. La déclaration d’origine peut être inscrite sur la facture ou sur tout autre document commercial décrivant bien les articles.

Dans le cas de marchandises occasionnelles (c’est-à-dire des biens qui ne sont pas à vendre ou à des fins commerciales), le pays d’origine doit être indiqué sur le bordereau d’expédition aérienne et tous les documents l’accompagnant (ex. la facture).

Dans le cas de marchandises commerciales, une déclaration d’origine doit être fournie sur la facture commerciale, et tout autre document commercial, en plus d’une description détaillée des marchandises originaires.

Droits vs Taxes :

Même les marchandises qui peuvent être exemptées de droits sont soumises aux taxes locales (la TPS/TVP au Canada et la TVA dans les pays de l’UE)

Vous trouverez ci-dessous un modèle de déclaration pour faire une demande d’entrée en franchise de droits en vertu de l’AECG.

Période : du________ au________

L’exportateur des produits visés par le présent document (autorisation douanière n°... *) déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l’origine préférentielle (indiquer le pays d’origine). Le dédouanement est donc en franchise de droits en vertu de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG).

…………………………………………………………….............................................

(Lieu et date)

…………………………………………………………….............................................

(Signature et nom en caractères d’imprimerie de l’exportateur)

 

Processus de dédouanement au Canada

Droits et taxes au Canada pour les envois expédiés de l'Espagne

Les colis importés due l'Espagne au Canada sont soumis aux droits et taxes canadiens. La plupart des colis évalués sous 20 CAD peuvent être exemptés des droits et taxes. Les colis évalués à moins de 2 500 CAD de l'Espagne peuvent être importés à l’aide d’un processus de dédouanement express pour les envois de faible valeur au Canada.

Les transporteurs facturent des frais de versement qui s’élèvent généralement à environ 20 CAD.

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  • Livraison de colis en Espagne à partir de Montréal, Toronto et partout au Canada
  • Importation de colis canadiens de l'Espagne au Canada
  • Consultation en e-commerce européenne et nord-américaine

 

Note: L'information fournie dans ce blog constitue un guide seulement. Les réglementations peuvent changer.  Contactez le service à la clientèle de votre transporteur ainsi que le destinataire de votre envoi afin d'être certain des réglementations et processus d'expédition.

 

Written by Timothy Byrnes