Vu son emplacement géographique, son expertise et ses installations de manutention modernes, la Belgique est un point d’entrée idéal pour accéder à l’Union européenne. Plusieurs expéditeurs canadiens envoient des colis en Belgique comme complément à leurs envois de fret maritime. Contactez notre équipe canadienne pour de l’information sur l’expédition de colis en Belgique.

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La Belgique est un point d’accès important pour les entreprises québécoises et canadiennes :

  • Anvers est le deuxième plus grand port en Europe.
  • Le port d’Anvers entretient des liens de longue date avec les ports d’Halifax et de Montréal.
  • Les colis envoyés de la Belgique à Halifax peuvent rejoindre de grands marchés métropolitains (Toronto et Chicago) par voie ferrée en moins de 4 jours.
  • Les exportations principales envoyées en Belgique du Canada sont les fruits de mer, les produits agricoles, l’équipement forestier et minier ainsi que les pièces automobiles.


Le lien économique étroit que partagent le Canada et la Belgique exige des services d’expédition efficaces de partout au Canada en Belgique.   


Les entreprises canadiennes peuvent bénéficier d’un dédouanement en franchise de droits sous l’AECG (Accord économique et commercial global).

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Contactez Jet pour une estimation de tarif et de l’information sur

l’expédition de colis en Belgique du Canada.


Expédition de colis en Belgique de Montréal et partout au Canada

Les services de livraison de colis offerts par Jet servent à renforcer le lien économique existant grâce au transport maritime efficace entre les deux pays. Le processus d’expédition de colis en Belgique du Québec et du Canada diffère grandement du processus d’envoi de fret maritime. Vous trouverez dans l’article suivant, l’information nécessaire afin de mieux comprendre les différentes options d’expédition disponibles.


Que faut-il considérer lors de l’envoi d’un colis en Belgique?

Les options d’expédition en Belgique du Québec et du Canada

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Nous vous conseillons premièrement de considérer Poste Canada ou USPS pour l’expédition de vos colis en Belgique.

Les envois expédiés en Belgique avec Poste Canada sont importés et livrés avec Bpost, la poste belge.

Frais postaux pour les colis envoyés en Belgique : Poste Canada est généralement l’option la plus économique pour la livraison de colis de moins de 2 kg en Belgique.

Options d’expédition de colis en Belgique du Québec et du Canada :

Pour les colis de moins de 2 kg:

  • Poste Canada Paquet International en Belgique : Surface
  • Poste Canada Paquet International en Belgique : Aérien
  • Poste Canada Paquet Suivi en Belgique : Livraison en maximum 2 semaines


Pour les colis plus lourds:

 

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Expédiez Intelligemment




Livraison en Belgique avec FedEx Canada et UPS Canada

FedEx et UPS Canada sont des options fiables pour la livraison de colis en Belgique, mais leurs services peuvent s’avérer coûteux pour les petites et moyennes entreprises canadiennes. Les opérations de FedEx et UPS en Belgique sont vastes et ces entreprises gèrent les envois canadiens en Belgique.

Options d’expédition de colis en Belgique du Canada avec FedEx :


UPS offre des options semblables à celles de FedEx pour la livraison de colis en Belgique du Canada


Expédition de colis en Belgique avec Purolator Canada

Purolator est le plus grand transporteur intérieur au Canada. L’entreprise organise la livraison de colis en Belgique à l’aide de partenaires comme UPS.


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 Nos experts canadiens en livraison de colis vous offrent leurs conseils et tarifs



Livraison en Belgique avec Jet Worldwide Canada

 

Jet Worldwide offre des services d’expédition de colis économique à Bruxelles, Anvers et partout en Belgique, en partance de Toronto, Calgary, Vancouver, Montréal, Ottawa et ailleurs au Canada.

Faites d’importantes économies pour vos colis lourds avec Jet Worldwide. Contactez notre équipe pour de l’information et nos tarifs d’expédition pour vos colis en Belgique.

 
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Continuez votre lecture pour des lignes directrices plus précises et de l’information concernant les restrictions lors de l’envoi de colis en Belgique! 

Note : L’information que vous trouvez dans cet article est fournie à titre d’information générale. Consultez le receveur avant d’envoyer votre colis en Belgique afin de fournir toute la documentation nécessaire.


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Dédouanement de colis en Belgique :

Le receveur du colis doit avoir son numéro de TVA belge afin que le dédouanement se fasse de façon efficace. Pour obtenir ce numéro, le receveur doit avoir la résidence permanente ou être représenté en Belgique.

La valeur de l’envoi déterminera le type d’entrée des articles non réglementés :


Dédouanement de colis de faible valeur (moins de 22 €)

Bien que les colis de faible valeur soient soumis au paiement de TVA, le processus d’entrée est relativement simple. Les compagnies de courrier dédouanent la majorité des colis ayant une valeur de moins de 22 € à l’aide d’un manifeste consolidé. L’information suivante doit être indiquée sur le manifeste :

  • Le numéro de bordereau du transport aérien
  • Le nom de l’expéditeur, son adresse et numéro de téléphone
  • Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du destinataire
  • La description complète des articles expédiés
  • La quantité de chaque article envoyé
  • La valeur des articles
  • Le nombre de colis envoyés
  • Le poids total de l’envoi


Les envois de valeur faible sont prédédouanés et prêts à être livrés peu après leur arrivée.

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Dédouanement de colis de valeur élevée/Envois évalués à plus de 22 €

Les envois de valeur élevée sont traités à l’aide d’un manifeste consolidé. On doit également y joindre une déclaration officielle pour chaque article indiqué sur le manifeste. Le bordereau de transport aérien et la facture commerciale doivent également être fournis par l’expéditeur.

En plus du manifeste consolidé fourni par le transporteur, une déclaration officielle est exigée pour chaque colis comprenant l’information requise pour chaque article envoyé. La facture commerciale ou la facture pro forma doit contenir l’information concernant les licences d’importation, les certificats d’origine (EUR1, Form A, ATR form), les certificats de santé, etc.


Information souvent manquante sur les factures commerciales :


Pour les cassettes Audio/Vidéo : Il est nécessaire de préciser la largeur et la longueur de la cassette, une brève description du contenu et la raison d’exportation.

Logiciels sur DC ou disquette : Il est nécessaire de préciser la valeur du logiciel et du soutien logiciel (les deux valeurs doivent être clairement délimitées).

Toutes les compagnies de courrier envoient leurs informations aux douanes de manière électronique (EDI). Les champs obligatoires pour l’échange de données informatisées sont les suivants :

  1. Le numéro de TVA/BLEI du destinataire (l’oubli de cette information est souvent la cause de retard dans le dédouanement)
  2. Le numéro EORI
  3. Un numéro EORI est assigné aux importateurs et exportateurs de la plupart des pays européens et est utilisé dans le processus de déclaration d’entrée et de dédouanement pour l’import et l’export de colis. Le numéro EORI est stocké au niveau national et dans une base de données de l’UE pour des raisons de statistique et de sécurité.
  4. Numéro AEO (si applicable)
  5. Le statut d’OÉA (opérateur économique agréé) est accordé aux entités qualifiées. Les pays européens autorisent le statut d’opérateur économique agréé aux entreprises rencontrant certains critères spécifiques, incluant la conformité aux réglementations douanières, l’enregistrement approprié, la solvabilité financière, et lorsque nécessaire, les standards de sécurité appropriés.
  6. Conditions de vente de l’envoi/Incoterms. À moins qu’il soit mentionné autrement sur la facture douanière, les transporteurs présument par défaut que les frais de droits et TVA seront payés par le destinataire (DDU). Pour de l’information sur l’évaluation des droits et taxes et sur les Incoterms, cliquez ici.

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Expédition d’effets personnels en Belgique

Les effets personnels expédiés en Belgique peuvent être admissibles pour l’exemption des droits et taxes. Pour être expédié comme effets personnels, l’expéditeur doit :

  1. Joindre une facture commerciale détaillée, listant chacun des articles.
  2. Indiquer la mention « EFFETS PERSONNELS. ARTICLES USAGÉS, PAS POUR LA REVENTE »

Notes sur l’envoi d’effets personnels en Belgique

Les articles expédiés ne peuvent être des articles interdits.

Des articles usagés de moins d’un an et de nouveaux articles (comme des cadeaux, souvenirs et vêtements), ne sont pas considérés comme des effets personnels par les douanes, donc ne sont pas exemptés de droits et TVA.

Les envois expédiés comme « effets personnels » sont régulièrement inspectés par les douanes belges afin de vérifier qu’ils sont conformes.

 

Expédition d’effets personnels en Belgique du Canada :

Jet Worldwide aide les individus dans l’expédition de leurs effets personnels de la Belgique au Québec ou ailleurs au Canada. Vos effets personnels seront envoyés au Canada par fret aérien et prêt à votre arrivée pour le dédouanement final au Canada.



Expédier vos colis comprenant des échantillons en Belgique :

Certains échantillons expédiés en Belgique peuvent être exemptés des droits et TVA. Toutefois, il est important de vérifier auprès du destinataire afin que les critères nécessaires soient respectés.

Critères requis pour l’importation d’échantillons en franchise de droits en Belgique :

  1. Seulement un article de l’échantillon est expédié (par exemple, dans le cas d’une paire de souliers, seulement un des deux souliers peut être envoyé).
  2. Un article est « mutilé » lorsqu’une partie est manquante. Par exemple, un soulier troué, une manche coupée sur un chandail, etc.
  3. Articles marqués du mot « 'SAMPLE »' ou « 'ÉCHANTILLON »' à l’aide d’un crayon indélébile à encre contrastante, de manière à être repérés facilement lors de l’inspection.
  4. Il doit être spécifié sur la facture commerciale qu’il s’agit de colis comprenant des échantillons. Vous pouvez indiquer, par exemple :
  • Échantillons mutilés, pas pour la revente
  • Échantillons marqués, pas pour la revente


Note : Les échantillons importés qui sont la propriété d’individus à l’étranger peuvent également être exemptés de frais de douanes, mais requièrent une entrée spéciale. Si vous souhaitez faire l’importation temporaire d’échantillons à valeur commerciale en Belgique, voici quelques exigences :

  • Un versement de sécurité du montant des droits et taxes, plus 10 %.
  • Les échantillons doivent être exportés de la Belgique à l’intérieur d’un an.
  • Les articles ne peuvent être vendus, seulement utilisés à des fins de démonstration

 

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Expédition d’articles de foires commerciales

Étant donné son emplacement géographique au centre de l’Union européenne, les foires commerciales en Belgique sont courantes. La majorité des foires commerciales ont des arrangements spéciaux avec les courtiers en douanes afin de faciliter le dédouanement des articles (par exemple du matériel promotionnel et des kiosques). Nous conseillons à nos clients de vérifier l’information avec les organisateurs des foires commerciales et d’informer Jet des marches à suivre. Nous avons des partenaires locaux en Belgique qui peuvent vous assister dans la gestion logistique de vos colis en Belgique.




L’envoi de cadeaux en Belgique

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Les « cadeaux non sollicités » expédiés pour des particuliers en Belgique et évalués à moins de 45 € peuvent être exemptés du paiement de droits et TVA. Plusieurs cadeaux peuvent être consolidés dans un seul envoi pourvu que les articles inclus soient emballés et marqués individuellement avec le nom des destinataires. La valeur doit bien sûr être inférieure à 45 €.

Les cadeaux expédiés pour des entreprises ne sont pas admissibles pour l’entrée en franchise de droits. Nous recommandons à nos clients qui souhaitent envoyer un cadeau à une compagnie qu’ils sélectionnent notre service DDP (Delivery Duty Paid).

Les articles interdits ne sont pas admissibles pour l’exemption de droits et taxes. Les douanes belges peuvent être très strictes concernant l’exemption en tant que cadeaux et veulent être certaines que seulement les véritables cadeaux soient exemptés du paiement de droits et taxes.

Lors de l’envoi d’un cadeau, il est important de fournir une description détaillée des articles envoyés ainsi que leur valeur. De plus, n’oubliez pas d’inclure la mention « cadeaux non sollicités, sans valeur commerciale et pas pour la revente ».



Expédition de colis en franchise de droits en Belgique :

Plusieurs de nos clients envoient leurs colis DDP (rendu droits acquittés) afin d’éviter que leurs clients (ou êtres chers) en Belgique n’aient pas à payer de frais.   


Règles générales pour l’envoi de colis en Belgique

Avant d’expédier vos colis internationaux, il est important de vérifier avec le destinataire que les règles générales sont bien respectées. Comme membre de l’UE, la Belgique suit les directives de l’Union européenne :

  • Les directives de sécurité et de protection de l’Union européenne
  • Marquage « 'CE »'
  • Normalisation électrotechnique
  • Piles et accumulateurs réglementés (teneur en mercure)
  • L’écoétiquetage des PC
  • Normes de télécommunications


Entrée en franchise de droits de biens canadiens expédiés en Belgique sous l’AECG

En vertu de l’AECG, plusieurs biens canadiens peuvent profiter de l’entrée en franchise de droits en Belgique. Afin de profiter d’une entrée en franchise de droits, le colis envoyé doit être accompagné d’un Certificat d’origine et de tous les autres documents nécessaires.

Expédition de colis en franchise de droits en Belgique en vertu de l’AECG :

L’accord économique et commercial global (AECG) permet l’entrée en franchise de droits en Belgique de la plupart des biens canadiens. Afin de bénéficier du statut d’entrée en franchise de droits, les articles envoyés du Canada doivent être accompagnés d’un Certificat d’origine et toute la documentation nécessaire.


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L’accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) réduit ou élimine les tarifs douaniers facturés par les pays de l’Union européenne.

Preuve d’origine

Le traitement préférentiel est basé sur une déclaration et non sur un certificat d’origine officiel. La déclaration d’origine peut être inscrite sur la facture ou sur tout autre document commercial décrivant bien les articles.

Dans le cas de marchandises occasionnelles (c’est-à-dire des biens qui ne sont pas à vendre ou à des fins commerciales), le pays d’origine doit être indiqué sur le bordereau d’expédition aérienne et tous les documents l’accompagnant (ex. la facture).

Dans le cas de marchandises commerciales, une déclaration d’origine doit être fournie sur la facture commerciale, et tout autre document commercial, en plus d’une description détaillée des marchandises originaires.

Droits vs Taxes :

Même les marchandises qui peuvent être exemptées de droits sont soumises aux taxes locales (la TPS/TVP au Canada et la TVA dans les pays de l’UE)

Vous trouverez ci-dessous un modèle de déclaration pour faire une demande d’entrée en franchise de droits en vertu de l’AECG.

 

Période : du________ au________

L’exportateur des produits visés par le présent document (autorisation douanière n°... *) déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l’origine préférentielle (indiquer le pays d’origine). Le dédouanement est donc en franchise de droits en vertu de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG).

…………………………………………………………….............................................

(Lieu et date)

…………………………………………………………….............................................

(Signature et nom en caractères d’imprimerie de l’exportateur)

 

Processus de dédouanement au Canada

Droits et taxes au Canada pour les envois expédiés de la Belgique

Les colis importés de la Belgique au Canada sont soumis aux droits et taxes canadiens. La plupart des colis évalués sous 20 CAD peuvent être exemptés des droits et taxes. Les colis évalués à moins de 2 500 CAD de la Belgique peuvent être importés à l’aide d’un processus de dédouanement express pour les envois de faible valeur au Canada.

Les transporteurs facturent des frais de versement qui s’élèvent généralement à environ 20 CAD.




Jet Worldwide offre des services d’expédition à Anvers, Liège, Bruxelles, Bruges et Gand, en Belgique, de Montréal, Toronto, Ottawa et partout au Canada!

Written by Sabrina Drouin