Lors de l’expédition internationale, les codes harmonisés peuvent être à la fois simples et très complexes. L’attribution de codes SH individuels pour les milliers de colis importés quotidiennement est un défi.
Le concept du Système harmonisé s’explique facilement : le Système harmonisé est une méthode acceptée internationalement pour décrire une marchandise exportée ou importée. Le système est maintenu par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et sert à traduire des descriptions d’items, souvent obscurcis par le langage et la terminologie d’industrie, en une valeur numérique universellement acceptée.
Par exemple : Une brosse à dents a le code numérique 9603.20; un DVD, 8523.40.
Les premiers 6 chiffres du code harmonisé constituent le standard accepté internationalement. Les 2 à 6 chiffres qui suivent sont réservés pour l’utilisation d'un pays en particulier. Le Système harmonisé classe généralement les marchandises en fonction de leur niveau de transformation ; les matériaux bruts apparaissent dans les premiers chapitres et les marchandises hautement transformées dans les derniers chapitres. Les produits agricoles sont généralement retrouvés dans les chapitres 1-24, à l’exception de certains produits tels que le bois, la laine et le coton qui se retrouvent dans les derniers chapitres.
Les importateurs et exportateurs sont plus souvent qu’autrement légalement tenus de déclarer leurs produits aux douanes par le biais d’un code SH. La classification SH détermine le taux de droits de douane d’un produit, son admissibilité d’importation et d’exportation et si un envoi doit ou non être examiné physiquement. Dans certains pays, les importateurs doivent signaler les codes SH aux douane avant que leurs marchandises ne soient chargées pour l’exportation. Aux États-Unis, cette exigence de déclaration d’avance de la marchandise est appelée « ISF » ou « 10+2 ».
Ressources pour trouver le bon code SH
- Sites Web des douanes
- Courtiers en douanes agréé
- Sites Web de transporteurs et systèmes d’expédition
- Ressources en ligne indépendantes
- Même avec les multiples ressources en ligne, incluant celles des transporteurs, trouver le bon code SH peut être difficile. Par exemple : Une brosse à dents électrique = « Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. »
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Note : Il est possible d’envoyer la plupart des colis de cyber-commerce aux É.-U. sans utiliser un code SH par le biais d’une section 321 Type 11. Contactez notre équipe pour plus de détails.
Les expéditeurs qui livrent quelques items – desquels ils connaissent les codes SH – peuvent prendre avantage d’une déclaration avec la section 321 de type 86. Ce type de déclaration permet aux expéditeurs de consolider leurs commandes en ligne et de profiter d’un traitement en franchise de droits.
C’est aussi une bonne idée, avant d’expédier votre colis, de confirmer avec votre client à l’international quel code SH devrait être utilisé. Bien que l’exportateur soit responsable de déclarer le bon code SH, le fardeau est plus grand pour l’importateur, car le code utilisé déterminera des éléments critiques, tels que l’admissibilité, les exigences règlementaires et le taux de droits.
La classification SH est difficile pour deux raisons principales.
Premièrement, le SH est, en soi, très complexe. Les descriptions de produits sont distribuées parmi plus de 4000 positions et sous-positions. Le SH contient également des sections et des notes de chapitre qui doivent être consultées pour attribuer un code SH adéquat. Enfin, la classification est gouvernée par un ensemble de règles strictes nommées les « règles générales d’interprétation » (RGI). La liste tarifaire nationale moyenne est de plus de 2000 pages.
Deuxièmement, les descriptions de produits dans le SH ne correspondent pas habituellement aux descriptions courantes de produits. Par exemple :
Alors qu’une description de « souliers » est comprise par la plupart des personnes comme étant des chaussures, « souliers » peut aussi vouloir dire les pièces de machinerie, des freins, du matériel de mesure de précision et des caméras.
Si vous souhaitez envoyer un envoi international par messagerie, le plus important est d’inclure une description claire et détaillée, et d’inclure à quoi servira l’item. Les courriers internationaux ont développé la capacité d’attribuer efficacement des codes SH. Il est mieux, cependant, d’essayer de fournir au moins les 6 premiers chiffres du code SH.
Pour les entreprises de cyber-commerce, avoir un code SH correspondant pour tous les produits est essentiel pour le dédouanement efficace et pour pouvoir saisir les frais de droits dès le départ avant le paiement du client. Le plus grand obstacle aux solutions du cyber-commerce est d’avoir les frais de droits prépayés.
Les entreprises du cyber commerce qui ont prédéterminé les codes SH et les frais de droits, peuvent facilement avoir accès aux États-Unis. Un courtier en douane américain qualifié qui peut gérer une déclaration en douanes consolidée peut efficacement pré-dédouaner un grand volume de colis vers les É.-U. à un très bas coût par item.
Le système de codification SH est un incroyable exploit de coopération internationale qui facilite le commerce international. Comprendre les concepts de base est essentiel pour tous ceux qui envoient ou reçoivent des livraisons internationales, que ce soit par messagerie ou poste internationale, par camion ou par bateau.
Note: L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.
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